Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORAIL BLEU MEDITERRANEAN SPIRIT
RIGHEZZA Jacques
RIGHEZZA Eric
BASTIDE Yves

Numéro de dépôt :
93487368
Date de dépôt :
06/10/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/10/2003

Présentation de la marque CORAIL BLEU MEDITERRANEAN SPIRIT

Déposée le 6 octobre 1993 par RIGHEZZA Jacques, RIGHEZZA Eric, BASTIDE Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CORAIL BLEU MEDITERRANEAN SPIRIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Les déposants sont RIGHEZZA Jacques, domicilié(e) Les Plaines Marines, 13600 LA CIOTAT - France, RIGHEZZA Eric, domicilié(e) 8 chemin Saint Joseph, 13260 CASSIS - France, BASTIDE Yves, domicilié(e) Les Janots, 13260 CASSIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIGHEZZA Jacques - France.

La marque CORAIL BLEU MEDITERRANEAN SPIRIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487368.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORAIL BLEU MEDITERRANEAN SPIRIT est expirée depuis le 6 octobre 2003.


RIGHEZZA Jacques - Les Plaines Marines, 13600 LA CIOTAT - France

RIGHEZZA Eric - 8 chemin Saint Joseph, 13260 CASSIS - France

BASTIDE Yves - Les Janots, 13260 CASSIS - France


RIGHEZZA Jacques - France


Inscription le 8 décembre 1998 - Rejet partiel n°267976 - Publication au BOPI 1998-12-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-52

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

- bijoux - métaux precieux et leurs alliages, - joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. - vêtements - chaussures - chapellerie - jeux, jouets - articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis) - décorations pour arbres de Noël.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].